Le conseil municipal de Bagnolet se tiendra bien ce jeudi 29 janvier à 19h30 en Mairie.
Il aura lieu en séance publique, dans la salle du Conseil Municipal.
« ORDRE DU JOUR
Préalable
Appel nominal
Désignation du secrétaire de séance
Observation d’une minute de silence en hommage aux victimes des attentats terroristes
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2014
Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
1. DIRECTION DES FINANCES – Acomptes sur subvention 2015.
2. DIRECTION GENERALE : Demande de protection fonctionnelle formulée par Madame Marie-Laure BROSSIER, conseillère municipale.
3. DIRECTION GENERALE DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES – Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
4. DIRECTION GENERALE DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES – Approbation du projet de décret portant dissolution des Etablissements publics fonciers des Hauts-de-Seine, du Val d’Oise et des Yvelines à compter du 31 décembre 2015 et modifiant le décret n°2006-1140 du 13 septembre 2006 portant création de l’Etablissement public foncier d’Ile de France.
5. DIRECTION GENERALE DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES – Prorogation du marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des espaces publics des Malassis.
6. DIRECTION GENERALE DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES – Projet de Rénovation Urbaine – Mise en œuvre des résidentialisations des immeubles de l’Office Public de l’Habitat de Bagnolet et de Paris Habitat aux Malassis.
7. DIRECTION DE LA SANTE – Plan Local de Santé et Contrat Local de Santé.
8. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES – Convention entre la ville de Bagnolet et le Comité d’Actions Sociales et Culturelles (CASC).
9. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES – Convention de prestations de service sur la cotation des postes et l’entretien professionnel entre la ville de Bagnolet et le Centre
Interdépartemental de Gestion (CIG).
10. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES – Taux de rémunération des activités musicales dans le cadre du projet d’école Elémentaire Paul Langevin.
11. DIRECTION GENERALE – Convention entre la Ville de Bagnolet et l’association NQT « Nos Quartiers ont des Talents » pour l’accompagnement vers l’emploi des jeunes diplômés (> bac+4). »
À suivre quelques précisions et commentaires …
Pierre Mathon